SIEGE SOCIAL
OCCITANIE PIERRES - Société à responsabilité limité crée en 1993
RN 20 ST HENRI - 46000 CAHORS
Siret 390 500 916 00015
Contact Internet
OBJET DU SITE
Présenter et vendre nos pierres d'Auberoche et de Borrèze.
RESPONSABLE EDITORIAL & WEBMASTER
Société Occitanie Pierres
CONCEPTION, EDITION, DIRECTION ARTISTIQUE
Société Euré-k! : www.eure-k.fr
VISUELS
Pierres d'Auberoche et de Borrèze
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
PROPRIETE
Occitanie Pierres, est une marques déposées.
Le site et les informations qu'il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.
Les marques ainsi que les logo de l'ensemble des marques et produits d'Occitanie Pierres sont déposés. Le Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de son arborescence, de ses textes, de ses formulaires et de sa structure générale, figurant sur le Site tels que textes, photos, images, plan, nom, graphismes, mise en page ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par Le Comptoir des Pierres du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Nos modèles d'éviers, vasques, receveurs,... en pierre naturelle sont déposés et leur reproduction ou imitation est interdite.
CONDITIONS GENERALES
Echantillon
L’échantillon définit la pierre quant à la provenance, au type et à la tonalité. Il n’implique pas identité de nuance, dessin et veinage de l‘échantillon et de la fourniture.
Spécifications
Toute pierre est travaillée et consolidée suivant les règles de l’art avec les masticages, doublures et agrafes que sa nature et sa confirmation exigent. Certaines particularités naturelles telles que trous de vers, veines cristallines, géodes, points de rouille, ne peuvent être considérées comme motifs de refus, ni donner lieu à réduction de prix.
Garanties et réclamations
Plusieurs bancs de pierre sont garantis à la résistance au gel. Les matériaux devront être employés conformément aux instructions du fabricant et plus généralement aux règles de l’art, nous déclinons toute responsabilité s’il n’en est pas ainsi.
Aucune réclamation qualitative ne pourra être acceptée sur les produits vendus en 2ème choix , 3ème choix , choix spéciaux, choix déclassé en solde, et lots spéciaux.
Surfaces et dimensions de produits
Les dallages sont vendus à l’unité commerciale.
Les prix au mètre carré sont toujours donnés à titre indicatif en tenant compte des méthodes et propositions de pose préconisées
Les formats qui figurent dans la dénomination d’un produit sont les références utilisées par le fabricant qui ne correspondent pas toujours avec des dimensions précises
Les tolérances dimensionnelles sont admises par les normes NF P61 311 et P61 321
Les prix des carreaux collés, des formats spéciaux ou des combinaisons vendus au mètre carré comprennent toujours la surface des joints nécessaires à la pose préconisée.
Détails
Les délais de fourniture sont donnés à titre de renseignements et ne constituent pas un engagement formel
Un retard dans la livraison ne peut donner lieu à l’annulation de la commande, à réduction de prix, pénalités ou dommages intérêts que s’il y a eu une convention expresse du marché.
Expéditions
Les expéditions sont faites aux risques et périls du destinataire qui devra exercer lui-même son recours contre le transporteur, même en cas d’expédition en port payé..
Paiement
Tous nos achats et toutes nos ventes sont livrables et payables à notre Siège Social de St Henri – RN20-46000 CAHORS, quel que soit le mode de paiement autorisé pour faciliter notre libération ou celle de nos acheteurs.
Toutes nos marchandises sont payables à 30 jours date de notre facture pour les entreprises et à la livraison pour les particuliers ou à réception de facture selon accord préalable.
Toute somme non payée à l’échéance porte de plein droit intérêt à un taux égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal conformément aux dispositions de l’article 1153 du Code Civil
Lorsque le crédit de l’acheteur se détériore, nous nous réservons le droit, même après expédition partielle d’une commande d’exiger de l’acheteur les garanties que nous jugeons convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d’y satisfaire nous donne droit d’annuler tout ou partie du marché.
Le refus d’acceptation de nos traites ou le défaut de paiement d’un effet à son échéance rend immédiatement exigible l’intégralité de notre créance sans mise en demeure préalable.
Il entraîne automatiquement la résiliation des marchés et commandes en cours et nous libère de tous engagements.
Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre lesdits matériaux et fournitures livrées.
Réclamations
Nos fournitures sont considérées comme reconnues et acceptées par le client, après livraison, ce dernier devant toujours réceptionner la marchandise.
Toute réclamation non adressée dans la huitaine qui suivra l’expédition sera considérée comme non avenue.
Notamment aucune réclamation ne sera acceptée après pose lorsque nous n’assurons la pose.
Dispositions générales
Les offres verbales ne seront définitivement valables qu’après confirmation écrite de notre part et pour une durée d’un mois seulement.
Tout marché sauf convention contraire comporte l’adhésion du client à ces conditions générales.
Toutes clauses contraires ou stipulations particulières de l’acheteur quelles qu’elles soient, seront réputées non écrites et seront sans effet si nous ne les avons pas expressément acceptées par écrit.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Cahors sera seul compétent, nonobstant tout appel en garantie ou pluralité de défendeurs.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Compétence et litige
En cas de litige, le Tribunal de commerce de Cahors sera seul compétent.
Clause de réserve de propriété
Au terme de la loi du 3 juillet 1995, la SARL OCCITANIE PIERRES reste propriétaire des matériaux et fournitures livrées jusqu’au complet paiement du prix. A défaut de règlement total ou même partiel, la SARL OCCITANIE PIERRES est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client, sans que celui-ci puisse s’y opposer, et à ses frais, la restitution des matériaux et des fournitures livrées. Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre lesdits matériaux et fournitures livrées. La clause de propriété ouvre à la SARL OCCITANIE PIERRES le droit de revendiquer, entre les mains de tout acquéreur, uns somme égale au montant du prix à payer ou la restitution pure et simple des matériaux et des fournitures livrées.
Dans tous les cas, la garantie de la SARL OCCITANIE PIERRES est incessible sauf accord entre elle et le client.
Incident de paiement
Tout incident ou retard de paiement sera générateur d’intérêts de retard de 1.5 fois le taux légal, conformément aux dispositions de l’article 1153 du Code Civil.
FOURNITURE CARRIERES - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Compétence et litige
En cas de litige, le Tribunal de commerce de Périgueux sera seul compétent.
Clause de réserve de propriété
Au terme de la loi du 3 juillet 1995, la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE reste propriétaire des matériaux et fournitures livrées jusqu’au complet paiement du prix. A défaut de règlement total ou même partiel, la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client, sans que celui-ci puisse s’y opposer, et à ses frais, la restitution des matériaux et des fournitures livrées. Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre lesdits matériaux et fournitures livrées. La clause de propriété ouvre à la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE le droit de revendiquer, entre les mains de tout acquéreur, uns somme égale au montant du prix à payer ou la restitution pure et simple des matériaux et des fournitures livrées.
Dans tous les cas, la garantie de la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE est incessible sauf accord entre elle et le client.
Incident de paiement
Tout incident ou retard de paiement sera générateur d’intérêts de retard de 1.5 fois le taux légal, conformément aux dispositions de l’article 1153 du Code Civil.
MATERIEL OCCITANIE - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Compétence en cas de litige
En cas de litige, le Tribunal de commerce de Cahors sera seul compétent.
Clause de réserve de propriété
Au terme de la loi du 3 juillet 1995, la SARL OCCITANIE PIERRES reste propriétaire du matériel jusqu’au complet règlement du prix. A défaut de paiement total ou partiel, la SARL OCCITANIE PIERRES est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client, sans que celui-ci puisse s’y opposer, et à ses frais, la restitution du matériel. Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre ledit matériel. La clause de propriété ouvre à la SARL OCCITANIE PIERRES le droit de revendiquer, entre les mains de tout acquéreur, une somme égale au montant du prix à payer ou la restitution pure et simple du matériel.
Dans tous les cas, la garantie de la SARL OCCITANIE PIERRES est incessible sauf accord entre elle et le client.
Incident de paiement
Tout incident de paiement sera générateur d’intérêts de retard au taux légal.
FOURNITURE CARRIERES - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Compétence en cas de litige
En cas de litige, le Tribunal de commerce de Périgueux sera seul compétent.
Clause de réserve de propriété
Au terme de la loi du 3 juillet 1995, la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE reste propriétaire du matériel jusqu’au complet règlement du prix. A défaut de paiement total ou partiel, la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client, sans que celui-ci puisse s’y opposer, et à ses frais, la restitution du matériel. Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre ledit matériel. La clause de propriété ouvre à la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE le droit de revendiquer, entre les mains de tout acquéreur, une somme égale au montant du prix à payer ou la restitution pure et simple du matériel.
Dans tous les cas, la garantie de la SARL CARRIERES D’AUBEROCHE est incessible sauf accord entre elle et le client.
Incident de paiement
Tout incident de paiement sera générateur d’intérêts de retard au taux légal.
EDEN PIERRES - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Compétence et litige
En cas de litige, le Tribunal de commerce de Cahors sera seul compétent.
Clause de réserve de propriété
Au terme de la loi du 3 juillet 1995, la SARL EDEN PIERRE reste propriétaire des matériaux et fournitures livrées jusqu’au complet paiement du prix. A défaut de règlement total ou même partiel, la SARL EDEN PIERRE est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client, sans que celui-ci puisse s’y opposer, et à ses frais, la restitution des matériaux et des fournitures livrées. Jusqu’à complet règlement, le client n’est pas autorisé à revendre lesdits matériaux et fournitures livrées. La clause de propriété ouvre à la SARL EDEN PIERRE le droit de revendiquer, entre les mains de tout acquéreur, uns somme égale au montant du prix à payer ou la restitution pure et simple des matériaux et des fournitures livrées.
Dans tous les cas, la garantie de la SARL EDEN PIERRE est incessible sauf accord entre elle et le client.
Incident de paiement
Tout incident ou retard de paiement sera générateur d’intérêts de retard de 1.5 fois le taux légal, conformément aux dispositions de l’article 1153 du Code Civil.
